Garantie Incapacité Temporaire Totale de Travail (ITT)

L’assuré est en Incapacité Temporaire Totale de Travail (ITT) lorsqu’il subit un accident ou une maladie le mettant temporairement dans l’impossibilité complète et continue d’exercer son activité professionnelle (celle-là même qui lui procure gain ou profit).

A noter : certains contrats d’assurance intègrent subrepticement la notion d’activité professionnelle au sens large. Cela semble être un détail mais ne plus être en état d’exercer son métier pour pouvoir prétendre à indemnisation est bien différent de la notion d’incapacité d’exercer tout type d’activités. Soyez donc vigilant à ce sujet.

La plupart du temps, la garantie ITT est déclenchée à l’issue d’une période de franchise (allant habituellement de 30 à 180 jours, la moyenne étant de 90 jours). Durant cette première phase, les assureurs considèrent que l’emprunteur doit pouvoir bénéficier d’un maintien de salaire de part le régime de Sécurité Sociale auquel il est affilié ou via ses organismes corporatistes-mutualistes auprès desquels il cotise habituellement.

L’incapacité doit être temporaire, totale et reconnue par une autorité médicale compétente qui établie un rapport dédié à la compagnie statuante.

Par définition, l’ITT ne dure qu’un temps car soit, à l’issue de cette état d’incapacité, l’emprunteur va mieux et renoue donc avec sa vie professionnelle habituelle, soit, son état s’est dégradé et, conséquemment, il est déclaré en IPT, IPP, PTIA ou décédé.

A l’inverse des garanties DC, PTIA, IPT&IPP (qui engendre le versement auprès du bénéficiaire du capital restant dû ou d’une fraction de ce dernier), l’ITT se traduit par le versement d’indemnités journalières directement sur le compte de l’assuré.